Mentions Légales

Éditeur du Site :

Le site axisse.fr est édité par Axelanais, une société enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 815 248 190. Le capital social de l’entreprise est de 7140 euros. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR65815248190.

 

Directeur de la Publication :

Le Directeur de la Publication du site www.axisse.fr est Sylvain Kervazo

 

Coordonnées :

Siège Social : 44 quai Paul Sedallian

Adresse E-mail : admin@axisse.fr

Hébergement :

Le site  www.axisse.fr est hébergé par Infomaniak, dont le siège social est situé à Les Acacias, Genève, Suisse. L’hébergeur est enregistré au Registre du Commerce du canton de Genève sous le numéro CH-660.0.059.996-1.

 

Propriété Intellectuelle :

Le contenu du site  www.axisse.fr, y compris les textes, les images, les vidéos et les éléments graphiques, est protégé par les lois françaises sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu du site est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

Protection des Données Personnelles :

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site  www.axisse.fr sont effectués conformément à notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter sur notre page de politique de confidentialité.

 

Cookies :

Nous utilisons des cookies sur le site    www.axisse.fr pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies et pour gérer vos préférences en matière de cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies sur notre page de politique de confidentialité.

 

Responsabilité :

Le site  www.axisse.fr met tout en œuvre pour fournir des informations précises et à jour. Cependant, nous déclinons toute responsabilité quant à l’exactitude, à l’exhaustivité ou à la pertinence des informations fournies sur le site. L’utilisation du site et des informations qu’il contient se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

 

Liens Externes :

Le site  www.axisse.fr peut contenir des liens vers des sites web externes. Nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu de ces sites externes et déclinons toute responsabilité pour tout dommage ou préjudice résultant de leur utilisation.

 

Modification des Mentions Légales :

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance d’éventuelles modifications.

 

Droit Applicable et Juridiction :

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Grenoble seront compétents.

Pour toute question concernant nos mentions légales ou pour toute demande d’information complémentaire, veuillez nous contacter à l’adresse admin@axisse.fr